… mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres … dans la présente position. 2) Les garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires. 3) Les statuettes et autres … rondelles et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, …
… les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes … présentées terminées ou en longueur continue. Les courroies plates sont composées de bandes de cuir assemblées … malles, valises, etc., les enveloppes de poufs (les poufs rembourrés relèvent du n ° 94.04 ), les courroies d'usage …
… : 1) Les armes de tout genre conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou … utilisant la déflagration de la poudre (les canons lance‑amarres, les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) Les … exclus de ce Chapitre. Les véhicules blindés pour voies ferrées relèvent du Chapitre 86, les chars de combat et …
… d'une largeur n'excédant pas 36 cm; ‑ en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; ‑ découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. Toutefois, les papiers et cartons …
… (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire. 2) Les blocs de forme régulière … les revêtements pour parquets présentés en pièces ou en carreaux, les tapis et les autres articles de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
