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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… actionné par un moteur équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962   … 2. Bras de chargement portuaire pour le … système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube interne C Vérin de manœuvre … des plats dans un restaurant.  Il est équipé  de capteurs pour reconnaître et éviter les obstacles , de trois …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… émettant sur la fréquence radio UHF, conditionnés avec un récepteur sans fil UHF à deux canaux, qui comprend des … sortie pour chacun des deux microphones correspondants. Le récepteur est équipé de trois connecteurs aux fins de la … Application des RGI 1 (Note 4 de Section XVI) et 6. Adoption : 2010 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine à usage unique par … à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… fraise séchée, le tout étant recouvert de chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , … elle-même un jouet : objet surprise (pièces constituant un hélicoptère en matière plastique, par exemple). Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 A Capsule en matière plastique contenant un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… ou bien pour les gauchers/droitiers, ou encore être adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent … puissance de 150 W chacun). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 … 2. Véhicule à quatre roues équipé d'un … hôtellerie, sites industriels) qui ne sont pas adaptés à la circulation routière. Application des RGI 1 et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement pour homme à manches longues, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… transmises à l'unité de contrôle électronique (ECU) par le capteur à effet Hall monté sur la roue du véhicule) ainsi … des informations sur l'état du véhicule transmises par des capteurs, telles que la température du liquide de … (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Indicateur de température du liquide de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… TRIS-HCl, EDTA; 8) Solvant : TRIS-HCl, EDTA; 9) Eau : eau exempte de DNase/RNase; et 10) Instructions d’utilisation … RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3822.12/2 et 3822.12/3 Adoption : 2017 … 2. Trousse de diagnostic pour la détection … des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 3822.12/1 Adoption : 2017 … 3. Trousse de diagnostic pour la détection …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… de se tenir debout tandis qu'un système composé de capteurs gyroscopiques et d'un ensemble de microprocesseurs … placées côte à côte. Il est doté d'un système de capteurs comprenant cinq gyroscopes en silicium à l'état … deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. Engin à deux roues, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Armoire en matières plastiques , munie … de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur et … (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 … 3. Armoire en matières plastiques , munie …