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Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ou réfrigérés 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… position comprend notamment : 1)    Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2)    Les produits des arts …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, additionnés de cacao ( n° 19.05 ). f) Des glaces de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… été tordus individuellement dans le sens contraire. La grenadine est un organsin à torsions forcées. Tous ces fils …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… ces dernières portent généralement des initiales, un cadre avec l'emplacement nécessaire à une inscription …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… des pierres. Sont exclus de cette position : a)    Les torsades de fil de fer ou d'acier à deux bouts, pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de certains dispositifs ( Chapitres 84 et 85 ). …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… a)    Les cermets contenant des matières fissiles ou radioactives ( n°  28.44 ). b)    Les plaquettes, baguettes, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

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