WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques … par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de 75 mm et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, … à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, … ne comprend pas : a) Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, … notamment, à dessiner à la surface d'une pièce à ouvrer les lignes d'usinage que ne doivent pas dépasser les …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. … (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon …Legal note
… Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur … (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon … dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types … creux façonnés constituant manifestement des éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz … chimique et résistance aux changements de température), d'où l'emploi de verres spéciaux et notamment de verre à … les bocaux spéciaux d'étalage pour pharmacies et les ouvrages en verres pour usages industriels ( n° 70.20 ). …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures … ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris les balance électroniques, sensibles à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids. Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. … ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe sulfonique (-SO 3 H) soit par un groupe nitré (-NO 2 …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …