Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.30
… Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1
… Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1513 > 1513.1
… Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1513 > 1513.2
… Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section VI > Chapitre 28
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … constituée par une espèce moléculaire (covalente ou ionique, notamment) dont la composition est définie par un …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … produits contiennent ou non des impuretés; b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; … de numéro atomique supérieur à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
Classification opinions
… « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués … d'entraînement d'une roue motrice. Le produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une rotation sans heurts de l'arbre d'entraînement, en plus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une … très pur, aluminium, par exemple, subit un bombardement d'ions d'argon (introduits dans la chambre par le biais d'un …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté … fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont … à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Tablette à dessin lumineuse, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …