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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. … également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… électriques de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie … captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. … d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à partir de ses minerais : sulfure (bismuthine) ou carbonate hydraté (bismuthite). Le bismuth est un métal blanc …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ … ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois fourragers. 2) Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. … ). 4) Les pois chiches. 5) Les lentilles. 6) Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les … ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette … de tuyauterie ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… à grain fin et de teinte légèrement jaunâtre; son aspect rappelle celui du marbre de Paros, d'où dérive son nom. II.- … perméables aux liquides, opaques, se laissent facilement rayer par le fer et ont une cassure qui happe à la langue. … que certaines porcelaines tendres peuvent aussi être rayées par l'acier). De tels produits ne doivent pas être …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même … , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de chaux ou d'autres liants … également des variétés de pierre artificielle. On range également dans cette position les ouvrages en ciment …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - … des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur surface. Ils agissent par enlèvement de … Ces machines se distinguent des outils pneumatiques , hydrauliques ou à moteur pour emploi à la main du n° 84.67 , …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …