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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout … pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil (console de jeu vidéo) … pour la pratique de jeux vidéo, - a conversion des données numériques provenant des disques Blu-ray, DVD ou CD …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à … chauffée dans le réservoir par le serpentin en cuivre qui doit y être installé. Application des RGI 1, 2 a) et 6. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de … ou d'illustrations se rapportant à la marchandise qu'ils doivent contenir. Adoption : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

… isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. … matières filtrantes ou éventuellement, pour la fabrication d'objets moulés. La présente position groupe enfin un ensemble d'ouvrages en amiante pur ou en amiante additionné des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… Ce sont des alcools alicycliques saturés ou insaturés, dont la structure dérive du composé … produit secondaire de l'extraction de la lécithine du jaune d'oeuf; présenté en tablettes, il est incolore, brillant et … dans de nombreuses huiles essentielles (cardamome, oranges douces, néroli, petit grain, marjolaine, noix de muscade, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… Les grains aplatis ou en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de … similaires. 2)    L' avoine , le sarrasin et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe.          … de balle florale pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( n° 10.04 ). 3)    …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… du présent Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la … en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des bois dont les bords sont rainés et languetés, c'est-à-dire qui … les uns aux autres. Les bois feuillurés consistent en bois dont les rives ou bouts présentent un évidement à profil …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… images fixes et vidéo. Cet appareil est muni d'un objectif dont la mise au point est réglable, d'une carte de … machine automatique de traitement de l'information où les données peuvent être enregistrées, travaillées, éditées, … fixes, de tenir des conférences vidéo et de présenter des documents. Cet appareil ne peut être classé dans le n° 84.71 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs céréalier(autre que le maïs doux) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide … Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. Adoption : 2021 … 3. Légumes ( Brassica juncea Cosson. var. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans … (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de 350 à 500 g par …