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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte sur sa face un clavier, un écran, un …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… etc.);  deuxième fermentation;  conditionnement dans des bouteilles, puis pasteurisation. Les ingrédients sont les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de …

Legal note

… 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… maximale de la plate-forme de 227 kg.  Elle est conçue pour accueillir un ouvrier pour l'exécution de travaux à une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un accélérateur de flux ou de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… réamorçable dans la protection des accumulateurs, des appareils téléphoniques et de moteurs électriques de moins …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… ceux qui équipent les lave-linge, les réfrigérateurs, les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % … part, les produits provenant de la mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs (y compris des épis …

Legal note

… (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Legal note

… d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, et des …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… etc., à qui elles sont remises gratuitement, des renseignements techniques nécessaires pour l'entretien ou la …

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