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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Classification opinions

… en acier inoxydable démontables, de relais de puissance et de commande, d'un tableau de commande avec … pour raccordement d'un ballon producteur d'eau chaude sanitaire. Leur puissance, ajustable, varie de 5,6 à 24°kW ou de 28,8 à …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… qui permet au liquide de la cartouche d'être vaporisé. En passant par la capsule de tabac (voir fig. 2 ), la vapeur de … ainsi un aérosol (vapeur) contenant de la nicotine et ce, sans combustion. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du … ainsi que des liants et des agents d'humidification, à savoir de l'eau, de la gomme guar et des fibres de cellulose …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… plastiques, enroulé autour de la deuxième bobine par ordre décroissant de grandeur; la plus petite bobine contient un … où figurent les indications qui permettent de l'identifier, précisant avec quels modèles d'étiqueteuses elles doivent … O Rouleau d'entrainement des rubans … 2. Cartouches avec ou sans encre, constituées d'un cylindre en carton, terminé à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois … partie de ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter … de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras … (RBD) , dont les triglycérides sont les principaux composants, contenant moins de 0,2 % en poids d'acides gras …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… à partir de noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, … maximale de 40 °C. L’extraction de l’huile se fait sans solvant, en une seule étape et à froid. Le produit est …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… concentré, du glucose, un arôme naturel (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : … enzymes, coagulation, séparation de la caséine, chauffage, pressage, moulage, découpage, salage puis affinage pendant 7 à 10 semaines. Cette …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont … rectangulaire, de couleurs verte et jaune. Ce châle est un composant accessoire d'un vêtement pour femme dénommé « … respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des … de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance … des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés …

Legal note

… du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des … de radiotélécommande (n° 85.26) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance … des dispositions de la Note 1 ci-dessus, le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de … bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas …

Legal note

… du Chapitre 82. 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de … bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n’est pas …

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