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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et … par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont des armoires blindées en … cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux parois est la plupart du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni … ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou … de profilés pliés, de bandes de transporteurs, dans l’industrie automobile et pour la production de nombreux …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même … en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la … dérivés. Mais ils sont aussi utilisés, notamment, pour l'imperméabilisation, pour le revêtement des routes, etc. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre … leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou … Les andouillettes , les cervelas, les mortadelles et autres spécialités analogues. 5) Les pâtés, purées, mousses, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
Explanatory notes
… . Il est en masses cristallines très hygroscopiques, ou en liquide sirupeux, incolore ou légèrement jaune. Il est … . Très répandu dans le règne végétal, se trouve à l’état libre dans le suc des fruits du genre citrus . Il s’obtient … blanche, inodore. Il sert à préparer des boissons, dans l’industrie textile, en œnologie ou en pharmacie, dans la …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, …
Explanatory notes
… dentées appelées roues de son ou roues phoniques . Lorsque l'instrument est branché sur le courant du secteur et le … du type orgue. Dans un autre système, une anche libre (du type de celles de l'harmonium) se déplace devant … fidèlement ces vibrations. 2) Les générateurs à anches libres vibrantes , dans lesquels les cordes sont remplacées …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …