… et d'autocar, par exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et autres imprimés comportant … un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de … Toutefois, les titres de valeurs mobilières, les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui …
… ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent … relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments d'optique en quartz ( n°s 90.01 ou 90.02 ). Les pierres … destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou autrement fixées sur …
… de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du type anorak , en tissu de … à glissière, de boutons pression et d’une ceinture. Il est doté d’un bord côte et d’un cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. …
… Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet combiné d'un … pulseur) dont ils sont pourvus et qui permet de répartir ou d'orienter l'air chaud dans les différents endroits à … moteur électrique, réunis dans une enveloppe commune munie d'ouvertures (à grilles ou à volets rabattables). …
… sont des pierres calcaires, d'une couleur gris bleuâtre et dont la cristallisation est confuse. Elles sont aussi … , pierre bleue , granit des Flandres ou petit granit et doivent ces dernières appellations à l'apparence de leur … polissage, chanfreinage, etc., ainsi que les ébauches d'ouvrages, les plaques sciées de forme particulière …
… les imperfections de surface telles que la pellicule d’oxyde et les couches décarbonées et pour respecter les … produits sont destinés à être utilisés dans la fabrication d’outils destinés au moulage de matières plastiques. Ils … 203 mm x 610 mm x 3155 mm et 114 mm x 610 mm x 3155 mm. Données chimiques : C : 0,35 – 0,42 %, Si : 0,6 – 1,4 %, …
… éléments constitutifs distincts qui sont assemblés pour doser des produits tels que des produits pharmaceutiques … Les tubes comprennent les éléments suivants : - un tube doseur en matière plastique transparente, gradué de 0,25 à … d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles …
… de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde à sauter , consistant en un cordon en PVC de section pleine, de 5 mm de diamètre et … pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …
… 03.01 ‑ Poissons vivants (+). ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - ‑ D’eau douce 0301.19 - ‑ Autres ‑ Autres poissons … soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés (poissons d'ornement, par exemple). Les poissons classés dans cette …
… reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout … pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil (console de jeu vidéo) … pour la pratique de jeux vidéo, - a conversion des données numériques provenant des disques Blu-ray, DVD ou CD …
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