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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % 6907.23 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en … basée sur la méthode sous vide énoncée dans la norme ISO 10545-3. La formule qui permet le calcul de l’absorption en … donnée par l’équation suivante : E = { (M f -M i ) / M i }x 100  où : E = Coefficient d’absorption d’eau en % M i …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… domestiques, à embouteiller, boucher ou sertir, pesant 10 kg et moins ( n°  82.10 ). b)    Les presses à fourrage ou à paille ( n°  84.33 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… 9)    Les riveuses à mâchoires, dériveuses et burineuses. 10)  Les cisailles et grignoteuses pour tôles. 11)  Les … tondeuses et appareils à épiler, électriques, du n° 85.10 . h)     Les instruments électromécaniques pour chirurgie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 8453.10 - Machines et appareils pour la préparation, le … pour nettoyer les peaux et renforcer l'aspect velouté. 10)  Les machines à lustrer ou à glacer le cuir par …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et … café, pour décorer les gâteaux par injection de crème, etc. 10)  Les tampons pour faire briller les chaussures ( à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour … sans amplification optique (périscopes de tranchée, etc.). 10)  Les miroirs travaillés optiquement et montés, autres …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… 9)    Les diffuseurs (y compris les diffuseurs en albâtre 10)  Les vasques, coupes, coupelles, abat‑jour (y compris … non fixée à demeure ( n° 39.26 , Chapitre 70 , n° 83.10 , etc.). d)    Les globes imprimés, munis d'un éclairage …

Section XVII

Explanatory notes

… les montres de tableaux de bord ( Chapitre 91 ).           10)    Les armes ( Chapitre 93 ).           11)    Les … Courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ).           3)     Pneumatiques, bandages, bandes de … ‑ Voir les Notes explicatives correspondantes).           10)     Verres pour phares, non encadrés ( n° 70.14 ), et en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ Compteurs de liquides … (varheuremètres, ampèreheuremètres, wattheuremètres). 10)   Les compteurs avec entrée d'impulsions pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues               - Herses, scarificateurs, … commandé par un oeil électronique ou un tâteur électrique . 10)  Les écimeuses , prétailleuses et les rogneuses , dont …

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