Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). b)    Les rabats, jabots et articles similaires du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); les minerais et leurs concentrés dont la teneur en …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… . 9)    La cyanoacétamide . 10)  La cyanopinacoline . 11)  L’ hydroxyphénylacétonitrile . 12)  L’ …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… principalement pour la récupération de métaux précieux ( n° 71.12 ). …

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