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1812 résultats pour "art"

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

… même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres …

Explanatory notes

… même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres … position. Toutefois, les granules et éclats colorés artificiellement (pour décoration de vitrines notamment) …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2

… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30

… d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00

… installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

… mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant …

Explanatory notes

… trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant … auxiliaires : 8448.51 - - Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles 8448.59 - - … au cours du filage des matières textiles synthétiques ou artificielles. 4)    Les peignes et barrettes à aiguilles de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

… humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1

… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

… essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, …

Explanatory notes

… essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, … rectangulaire. La présente position comprend également les articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou … d)    Les articles du Chapitre 64 . e)    Les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65 . f)    Les serviettes …

Section XVII

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont … instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n° 90.18 ). d)    Les …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont …

Classification opinions

… destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « carte à mémoire électronique flash »), d'une capacité de … Des données peuvent être stockées sur la carte et lues à partir d'elle lorsque celle-ci a été insérée dans un …

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