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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… parties des condensateurs de la présente position. * *    * Bien que parfois appelés condensateurs tournants , les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, … les pierres artificielles, l'amiante-ciment, et également, bien que la plupart d'entre elles présentent des … machines, on peut citer : A)    Les machines à scier ou à débiter , telles que : 1)   Les machines à scier proprement …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles               - Autres garnitures, ferrures et … à clef, du n°  83.01 ); les fermetures à cliquets, à billes et les ressorts avec mentonnets pour portes. 3)   Les … verrous à clef du n°  83.01 ), les fermetures à cliquets, à billes et les ressorts avec mentonnets. 4)   Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… déplacement alternatif, et entre lesquelles, sous l'effet combiné de la friction et de la pression, la nappe de poils … d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours classés ici, bien qu'ils puissent être utilisés pour le feutrage de … afin de parfaire la cohésion des fibres. 11)  Les tours à bichonner , destinés à donner du brillant au chapeau …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque … Parmi ces divers produits, on peut citer : 1)    La gomme arabique, produite par diverses espèces d'acacias (gomme du …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients … de la circulation sanguine, des voies urinaires, du canal biliaire, etc., sont des préparations à base de sulfate de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, … outil appelé mèche ou foret. En général, la pièce demeure immobile pendant l'action de l'outil, qui est animé d'un … à percer dont l'action s'effectue à l'aide d'un outil immobile sur une pièce tournante, ou celles utilisant les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… relèvent du n° 56.09 ). 15)  Les courroies et sangles, qui, bien que portées autour de la taille, n'ont pas le caractère …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou mobilophones ( n° 85.07 ). d)    Les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à … pour la télévision ( n° 90.02 ). ij)    Les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires ( n° 96.20 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

…   être obtenues ou parachevées à froid, c'est‑à‑dire avoir subi soit le passage à froid dans une ou plusieurs filières … le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2)    avoir subi des ouvraisons mécaniques (telles que perçage, … fils du n°  72.17 qui sont toujours enroulés en couronnes, bobines ou rouleaux. Sont exclus de la présente position  : …