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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
… Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la fusion …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres … conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges ( n° 63.02 ). B.‑ SURFACES TEXTILES …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … - - Huile brute 1515.29 - - Autres 1515.30 - Huile de ricin et ses fractions 1515.50 - Huile de sésame et ses … de lin ( Linum usitatissimum ), est l'une des huiles siccatives les plus importante. Sa couleur va du jaune au …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou … l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, … ou non) torréfié, même moulu. 4) Les coques et pellicules de café. 5) Les succédanés du café, constitués …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de …