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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103 > 6103.4
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6
… Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie … objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de cou …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons … aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. … ou bien étêtés (ou préparés ), c'est‑à‑dire partiellement distillés, de même que les goudrons de houille reconstitués …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni … sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les dispositions des n°s … largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - … et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont constituées par un mélange hétérogène de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
Explanatory notes
… cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement … manquent certaines pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de barillet). Par mouvement d'horlogerie entièrement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et … un système comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques interchangeables de différentes grandeurs et un flux d'air, les feuilles de tabac sont fragmentées et les papillons de tabac …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …