… en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial … d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang … de plaquettes, de fragments de cellules et de protéines dont les dimensions vont de 30 à 200°microns. Application de …
… pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à nettoyer les tapis et les … pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, …
… mais conviennent aussi pour améliorer la tenue des manches d'outils, des guidons de bicyclette, etc. Adoption : 1996 … 2. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, …
… du capot est destinée à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant munie d'une … poignée permettant d'actionner le câble intérieur afin d'ouvrir le capot; le câble de la manette du portillon d'accès, dont la section transversale est nettement inférieure à …
… et d'autocar, par exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et autres imprimés comportant … un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et nom, par exemple) relèvent de … Toutefois, les titres de valeurs mobilières, les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui …
… ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent … relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments d'optique en quartz ( n°s 90.01 ou 90.02 ). Les pierres … destinées à être serties ou montées en bijoux ou en objets d'orfèvrerie ou à être incrustées ou autrement fixées sur …
… Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le fonctionnement est basé sur l'effet combiné d'un … pulseur) dont ils sont pourvus et qui permet de répartir ou d'orienter l'air chaud dans les différents endroits à … moteur électrique, réunis dans une enveloppe commune munie d'ouvertures (à grilles ou à volets rabattables). …
… sont des pierres calcaires, d'une couleur gris bleuâtre et dont la cristallisation est confuse. Elles sont aussi … , pierre bleue , granit des Flandres ou petit granit et doivent ces dernières appellations à l'apparence de leur … polissage, chanfreinage, etc., ainsi que les ébauches d'ouvrages, les plaques sciées de forme particulière …
… de particules supérieures à 15 microns susceptibles d'endommager la peinture; - assurer le revêtement à 100 % de … muni d'un numéro imprimé de classement et d'identification. Adoption : 1998 …
… sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant en matières plastiques, … sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières … ouverte sur les trois autres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 4. Boîte à cosmétiques en matières …
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