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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire … tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent … pour machines à traire, les articles de robinetterie, ainsi que les autres articles propres à des usages …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, … sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, … sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et couleurs …Section VI > Chapitre 33
Explanatory notes
… ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les … n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être …Legal note
… ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les … n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
Explanatory notes
… et coiffures 6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante … (asbeste) pour tous usages (filature, feutrage, filtrage, isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs … phénylacétique et ses sels 2916.39 - - Autres La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques non …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
Explanatory notes
… ajoutés aux cellules de l’alinéa 1). Ces modules peuvent contenir des pilotes qui reçoivent des signaux vidéo ou d'autres données (par exemple, du texte, des images, des signaux … provenant de systèmes ou de machines automatiques de traitement de l’information ou d'autres données graphiques) …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou … 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En … le sulfate de baryum, le silicate de magnésium, le carbonate de calcium, le sulfate de calcium, l'oxyde de zinc …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …