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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des …
Explanatory notes
… du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de … ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS … (ICl), obtenu par l'action directe du chlore sur l'iode. C'est un liquide brun foncé au‑dessus de 27 °C; au‑dessous de …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… elles : 1) Les ocres jaunes, brunes, rouges, le rouge d'Espagne, etc. 2) La terre de Sienne (terre d'Italie), de … (terres de Vérone et de Chypre). Les terres colorantes restent comprises dans cette position, même lorsqu'elles sont … de strontium naturel) et la strontianite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de strontium …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs … se composent d'un rotor, enveloppé d'un stator destiné à assurer la distribution des filets d'eau sur les … Ces engins, de construction très simple, se composent essentiellement d'une roue de grand diamètre, constituée par …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la … peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif utilisé peut être d'origine animale, … la présente position, s'ils conservent les caractéristiques essentielles du papier et du carton; ces articles sont …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou … tels que la taille, le moulage, etc., n'affectant pas essentiellement le caractère de la matière de base. Certains d'entre eux sont obtenus par agglomération (c'est le cas d'ouvrages en asphalte ou de certaines meules …Legal note
… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles du Chapitre 25; b) les papiers et … outils et parties d'outils du Chapitre 82; f) les pierres lithographiques du n° 84.42; g) les …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les …
Explanatory notes
… 09.01 ‑ Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant … 1) Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches … a) La cire de café ( n° 15.21 ). b) Les extraits et essences de café appelés parfois café instantané et les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, …
Explanatory notes
… SOUDAGE Ce groupe englobe certains appareils et machines destinés au brasage ou au soudage portatifs ou fixes. Les matériels de l'espèce relèvent aussi du présent groupe lorsqu'ils peuvent … résistance. Ces machines et appareils se composent essentiellement d'une chambre à vide, d'une pompe à vide, …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …