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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de … position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur surface. Ils agissent … à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au … 10 ( autres que les farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - … , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour … de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou … à la Note explicative du n° 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La … position ne comprend pas : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni … gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils …
Classification opinions
… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , … entre elles par un fil enroulé dans le sens de la trame, ce dernier formant les poils après découpage. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.3 > 1604.32
… Succédanés de caviar …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.10
… Objets en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.40
… Pièces de finition …