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Système harmonisé
Section X
… OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES …
Explanatory notes
… OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : … ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel … la caféine a été éliminée, généralement par extraction à partir de grains verts traités par divers solvants. 3) Le …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … 6204.43 - - De fibres synthétiques 6204.44 - - De fibres artificielles 6204.49 - - D'autres matières textiles … de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant …
Explanatory notes
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant … ‑ - Résidus radioactifs 2844.50 ‑ Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires I.‑ … Indépendamment des composés des éléments fissiles et fertiles dont les caractéristiques et l'importance …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres … la fabrication des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques … sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, matière gélatineuse et … les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, deux ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.40
… Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2818 > 2818.20
… Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …