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Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… briquettes ou à braise, etc. 2)   Des outils spéciaux pour horlogers, tels que potences à chasser les pierres ou à … ou sur une table, pour menuisiers, serruriers, armuriers, horlogers, etc., à l'exception des étaux constituant des … dimensions ou pour tous les usages : pour forgerons, pour horlogers ou bijoutiers, pour cordonniers (y compris les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… et bouts durs 6406.20 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique 6406.90 - Autres I.- … cambrure. 5)   Les diverses variétés de talons (en bois, en caoutchouc, etc.), y compris les talons à clouer, à visser … le frottement); talonnettes ou coussinets (généralement en caoutchouc mousse et qui n'occupent que l'endroit où repose …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… par exemple) des applications industrielles (horlogerie, outillage, électricité, etc.). Les dispositions … comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des Chapitres 90 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… (vannes solénoïdes ou magnétiques), un mouvement d'horlogerie ou tout mécanisme analogue, soit encore par un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… solvants ni d'autres milieux. 3)    Les peintures à base de caoutchouc (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou dissous dans un milieu … relèvent du n° 37.07 . 5)  Les vernis à base de caoutchouc (autre que le caoutchouc synthétique) dispersé ou …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… métal. Quant aux scories provenant du traitement des fontes phosphoreuses, dites scories de déphosphoration, scories phosphatées ou scories Thomas , elles rentrent dans le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… Leur fonction est de servir de support pour des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., … de prendre des autoportraits (« selfies ») en plaçant un téléphone intelligent, un appareil photographique, un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… haute tension ( n° 85.04 ). c)     Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles … ( n° 85.17 ). e)     Les écouteurs, même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que les écouteurs ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… et comprennent une fiche de connexion à un appareil hôte. Ils peuvent comporter des condensateurs, des …

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