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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.25
… De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.10
… Huiles de foies de poissons et leurs fractions …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30
… Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.10
… Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. … obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et …