WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la … à fusibles 8536.20 ‑ Disjoncteurs 8536.30 ‑ Autres appareils pour la protection des circuits électriques … fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. Appartiennent notamment à cette position : I.‑ LES APPAREILS …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, … s'agit joignent à leur utilisation normale la possibilité d'applications accessoires pour le traitement de produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à …
Explanatory notes
… ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à … position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils et machines qui, dans l'industrie …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et … des films particulièrement souples et imperméables. Sous l'appellation de standolies (stand‑oils) , on comprend aussi … leurs propriétés siccatives naturelles. Ces huiles, appelées huiles siccativées , sont utilisées, au lieu et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …