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Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… : préparation liquide qui contient de l’azoture de sodium, du phosphate et de l’agent de surface, et … la mesure du taux d’hémoglobine A1c (HbA1c) dans le sang humain total. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … … pour la détection in vitro du virus VIH dans le sang, le sérum et le plasma humains par immunoabsorption liée aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2018 … 2. Stylo numérique intelligent consistant en un stylo à bille et un … l’écriture manuscrite des utilisateurs en fichiers numériques. Le stylo intelligent est livré avec un mode … est utilisé avec du papier spécialisé, le stylo peut numériser le texte écrit ou les dessins de l’utilisateur. La …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines … Antibiotiques. Le Chapitre comprend également les sels de diazonium mis au type (voir la Note explicative du n° 29.27, …

Legal note

… au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… sous forme de poudre fluide composée de maduramicine ammonium (sel d’ammonium de la maduramicine) (0.75 %), de micarbazine (8 … de robenidine (10 %) (substance active) et de carbonate de calcium (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle stroboscopique de l'avance à l'allumage des moteurs à explosion, comportant : 1°) un … de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une caméra numérique qui enregistre des vidéos et des images fixes, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant …

Legal note

… Au sens des n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… en marchant. Il est constitué par un cadre tubulaire en aluminium équipé de quatre roues (dont deux pivotantes à … conçue pour être utilisée dans le domaine de la chirurgie traumatologique , en alliage de titane extra dur de finition … est présenté dans un emballage stérile. Le produit est numéroté et sa traçabilité est donc assurée tout au long de …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant …

Legal note

… Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur … matières des n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur …

Legal note

… des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour l’alimentation animale. Voir également … de soja (75,05 %), d'un concentrat à 80 % de protéines de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde de silicium (0,20 %), conditionnée pour la vente au détail dans …