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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… forme de poudre qui contient 80 % d'acide folique finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… et affichées devant le conducteur, des informations spécifiques du tableau de bord du véhicule. Cet article est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… des équipements. Elle est équipée d'un climatiseur (sans dispositif permettant de contrôler l'hygrométrie) de 2000 W …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… et transmet des ondes électromagnétiques dans un dispositif de communication à hyperfréquences. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… , obtenues à partir d’algues séchées (100 %) qui sont inspectées à l’aide d’un détecteur de métaux et d’un …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… des huiles ( n° 40.02 ).       A l'exception de l'huile de spermaceti et de l'huile de jojoba, les graisses et huiles … positions, à condition qu'elles ne soient pas reprises plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature (par exemple, le spermaceti du n°  15.21 ). Les principaux procédés de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… … 3. Armoire en matières plastiques , munie d'une porte transparente à l'avant, présentée vide (dimensions (hauteur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… des arbres. Il est équipé d'un porte-bagages conçu pour le transport des marchandises (la capacité totale de chargement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… %), du parfum, de l'huile minérale, un polymère, de l'acide phosphonique trialkylamine (adjuvant), de l'acide lactique …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux … Les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules, spécialement préparés pour l'alimentation des animaux, tels …

Legal note

… à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux …