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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement …
Explanatory notes
… non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , … trémelles ( Tremella spp. ), les truffes, les carottes, les choux, les épinards. Ils se présentent le plus souvent sous …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de … de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, … sous conditionnement pharmaceutique, elle est classée au Chapitre 30 . La position comprend également la stéarine de …Section XVIII > Chapitre 90
… contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de … contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou … produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09; …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à … produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09; … utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire; g) …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104 > 3104.20
… Chlorure de potassium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.10
… Extrait de quebracho …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.30
… Laques pour cheveux …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.10
… Mèches de sûreté …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6 > 1605.61
… Bêches-de-mer …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.50
… Fructose chimiquement pur …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.50
… Ferro-silico-chrome …