… et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . … pointeurs laser, par exemple). Sont cependant exclus de cette position les lasers qui ont été adaptés à … Les fibroscopes à usage médical (endoscopes) sont exclus ( n° 90.18 ). 7) Les stéréoscopes , y compris les …
… de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit … que certains soient propres à l'alimentation humaine. Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, … liant (mélasse, matière amylacée, etc.) dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …
… carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de poche, les … ou articles assimilés (foulards ou carrés) non finis . Sont exclus de cette position : a) Les mouchoirs en papier, en …
… mécanique. L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne … excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord … à déterminer des intervalles de temps et dont l’épaisseur excède 12 mm, ou d’une largeur, d’une longueur ou d’un …
… hydrophiles), ou bien blanchis ou teints. Sont exclues de cette position : a) Les ouates de … accessoirement à d'autres fins. Par contre, en sont exclues d'autres matières végétales pouvant aussi être … accessoirement à d'autres fins. Par contre, en sont exclues d'autres matières végétales pouvant aussi être …
… couteaux ou d'autres articles, les joints de machines ( à l'exclusion de ceux compris dans un assortiment au sens du n ° 84.84 ). Sont exclus de la présente position : a) Les chaussures et …
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