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Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, … puissent être tressées, entrelacées ou soumises à des procédés analogues. 2) Les fibres textiles naturelles non … etc. pour en faciliter le tressage, l'entrelaçage ou des procédés analogues. Au sens du présent Chapitre, les …

Legal note

… puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent … ou de coutellerie, qui sont exclus des Chapitres précédents de la Section XV, qui ne répondent pas à la …

Legal note

… meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées … par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Legal note

… par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées … par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues. …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson … propres à l’alimentation en l’état en tant que caviar ou succédanés de caviar, relèvent du n° 16.04 . Distinction …

Legal note

… humaine (n° 23.01);        d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de … glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction … et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) …

Legal note

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les articles …

Legal note

… ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);        n)    les articles …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, … restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de …

Legal note

… en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, … restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du … ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (voir les Considérations générales du Chapitre 39) ( … organiques extraits des matières naturelles brutes par des procédés pouvant comporter une dissolution ou un traitement …

Legal note

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les …

Legal note

… couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. … comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent …

Legal note

… pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. … comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent …

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