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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… peut citer les mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( … de sucre, (par exemple, le « Tumbak » ou l’« Ajami »). Sont toutefois exclus de la présente sous-position les produits …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont quelquefois appelées farines de sagou ) dérivées de ces … les farines, semoules et poudres d'écorces de fruits. Toutefois, cette position ne comprend pas la poudre de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… présente position pour autant qu'ils soient du type de ceux effectivement utilisés comme engrais . Pourvu que cette …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… sont formées généralement sur les deux faces du tissu, mais quelquefois sur une seule; elles peuvent parfois être … des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la présente position ne comprend pas les tissus …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… arrosoirs, planches à laver, cruches.  Il y a lieu, toutefois, de noter que ces articles sont le plus souvent … du n° 73.08. 12)  On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e ) de la Section XV et accessoires de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… esters des acides minéraux polybasiques des non-métaux. En effet, les acides polybasiques possèdent plus d’une acidité …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour l'application … sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement chimique de la surface, tel que le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… épurés ou soufres précipités , avec le soufre précipité défini dans la Note explicative du n°  28.02 . Les soufres … soufre micronisé, etc. 7)    Le soufre obtenu par le refroidissement brusque de vapeurs de soufre sans passage …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… ‑     de grains de la céréale de base, plus petits, déformés, brisés ou effrités, ‑     de graines de plantes adventices mélangées à …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… de produits, tels que les amidons modifiés, les amidons torréfiés solubles, la dextrine, la malto‑dextrine, le … chimique est analogue à celle de la fécule ou de l'amidon. Toutefois elle ne se colore pas en bleu par l'iode, qui lui …

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