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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de … génératrices 8511.50 ‑ Autres génératrices 8511.80 ‑ Autres appareils et dispositifs 8511.90 ‑ Parties Cette position …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à la main, soit … et les plans topographiques, qui sont classés au n ° 49.05 lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par contre de la présente … reproductions photographiques sur papier sensibilisé, même s'ils sont présentés à l'état broché, cartonné ou relié. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.54
… Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3
… Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.40
… Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.15
… Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters …