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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces …
Explanatory notes
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces … et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces … ou autres ouvrages en caoutchouc ou en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de tours ou de production, … similaires 9029.20 ‑ Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente … Les stroboscopes de tout genre. Les appareils ci‑dessus restent compris ici même s'ils comportent un dispositif …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés …
Explanatory notes
… ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés … ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au … sont conditionnés pour la vente au détail dans des boîtes stériles pourvues d'étiquettes comportant des renseignements …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …