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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… une tension supérieure à 1000 volts, est employé pour la protection (mise à la terre) des équipements de lignes à … dont un des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot décrit sous l'alinéa 4°) ci-dessous et dont chacun … ou en matières plastiques; - des raccords/embouts (côté transformateur et côté air libre); et - une bride de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à … sans ouverture. Ce vêtement comporte des coudières de protection minimale cousues sur les manches et des bords-côtes rapportés à l'extrémité des manches. La base du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… tubulaire en aluminium équipé de quatre roues (dont deux pivotantes à l'avant), de poignées et de freins. Le … le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue … de compression intégrée dans des systèmes de fixation, et dotée d'une empreinte en creux. Le produit correspond à la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… 1. L'acide nicotinique ("niacine") , également connu sous le nom de … 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le nicotinamide ("niacinamide") , également connu sous le nom … en prémélange ou aliments composés. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, … sièges avant. Les vitres de l'arrière sont en PVC. Le poids total du véhicule en charge est de 2.410 kg et sa capacité …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase … les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 1. Aspirateur de … sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, magasins, entreprises, industries, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… sang aux fins de l'analyse du sérum, du plasma et du sang total en laboratoire clinique. Ils sont destinés à être utilisés principalement avec des aiguilles pour phlébotomie et des porte-tubes produits par le même … héparine (ammonium, lithium, sodium), citrate sodique, potassium ou oxalate d'ammonium) ou en tant qu'agents anti …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré   conçus pour être appariés à un appareil hôte,  présentés sous forme d’assortiment pour la vente au … appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et 6. Adoption : 2024 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de … rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un tissu en … en tant que robe, jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… argentés de forme circulaire, imprimés sur leurs deux côtés. L'un des côtés représente l'image d'un personnage de … les disques à collectionner sont utilisés comme des gadgets promotionnels pour stimuler les ventes d'une marque …