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Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, … essentiellement constituées par de la cellulose et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent être en taille‑douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent … réduit d’exemplaires tirés, la qualité du papier, très souvent l’absence de la marque laissée sur le papier par la …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… que ceux du n° 8606.10               - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non … 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons affectés …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… plusieurs rubans en même temps. Certains de ces rubans peuvent présenter des lisières non parallèles et non … lisières sont destinées à prévenir l'effilochage; elles peuvent, par exemple, consister en une rangée de points de … (préalablement découpées dans la pièce de tissu). Elles peuvent également être créées par traitement du tissu avant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… ou de turbopropulseurs 8411.99 - - Autres Cette position couvre les turboréacteurs, les turbopropulseurs ainsi que … de ce flux de gaz issu du moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et … ou sur une moitié consacrée à une illustration. Elles peuvent être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. … anniversaires, cartes de Noël et cartes similaires . Elles peuvent se présenter sous forme de cartes postales …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles qui … ou enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1)    Fils disposés parallèlement, … (couche supérieure), réunies par des points de chaînette, recouvertes de plusieurs séries de fils (couche médiane), …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… et servent à imprimer une courbe qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil enregistreur.        Les rubans en question sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent également être en matières plastiques ou en papier. …

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