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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; … cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les scories et cendres ( autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y … aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y … - ) isomères de l'acide cyanique. Cette position comprend aussi les thiocyanates, sels de l'acide thiocyanique … de l'acide thiocyanique (non isolé) (HS-C≡N). Les principaux sont indiqués ci-après : a) Thiocyanate …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, … présentés en récipients hermétiquement fermés. Sont, entre autres, rangés dans la présente position : 1) Les …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ Bouteurs (bulldozers) et … biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A chenilles 8429.19 ‑ ‑ Autres 8429.20 ‑ Niveleuses 8429.30 ‑ Décapeuses 8429.40 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes … polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes … de roulement, de cames, de tableaux de bord pour véhicules automobiles, de poignées de portes, de pales de pompes et de …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles …