Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition … se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne … à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets 0706.90 ‑ Autres Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les … conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c) Les produits fourragers du n° 12.14 . …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou 60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des … confectionnés au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI. e) Les toiles préparées pour … ou extérieurs ou d'autres motifs décoratifs divers, du genre de ceux utilisés comme décors sur la scène des …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre … maxima ) 0302.29 ‑ ‑ Autres ‑ Thons (du genre Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( … des n°s 0302.91 à 0302.99 0302.31 ‑ ‑ Thons blancs ou germons ( Thunnus alalunga ) 0302.32 ‑ ‑ Thons à nageoires …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en … l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres métaux. Le … en outre, des produits tels que savon, matières gélatineuses, dérivés de la cellulose (ces combustibles sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …