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Section I > Chapitre 5 > Position 0510

Explanatory notes

… L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le castoréum est une substance de … celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de chevrotin, est naturellement contenu dans des poches qui … utilisé principalement pour ses propriétés vésicantes ou révulsives. Elle est généralement présentée à l'état séché …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la … pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter l'éblouissement, soit encore à certaines fins …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : … Ces boues stabilisées ainsi obtenues ont une teneur élevée en matières organiques et contiennent quelques …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… par exemple, en métaux communs non enrobés ni fourrés relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 . Les produits … borax, quartz, colophane, lanoline, par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les apporter séparément lors du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de longueur et raccordées, … Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, de toutes espèces, présentées avec les …

Section VI > Chapitre 37

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… etc.); les cale‑pieds. 8)    Les pédales de démarrage, les leviers et autres dispositifs de commande. 9)    Les freins de tous genres (à mâchoires, cantilever, à tambour, à disque, moyeu‑frein à contre-pédalage, etc.) et leurs parties telles que leviers, basculeurs porte‑patins, tambours, segments pour …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… sur leur section la moindre épaisseur de caoutchouc et relèvent, généralement, des Chapitres 50 à 55 . B)    Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature … ). d)    Baromètres, thermomètres et autres appareils relevant du Chapitre 90 . e)     Appareils d'horlogerie, … en statuettes et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). …

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