WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc … collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement (y compris … 56 et la Note 5 du Chapitre 59). 3) En caoutchouc combiné avec des parties en matières textiles, pour autant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique …
Explanatory notes
… ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique … autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles ou complexes y compris les aluminosilicates de constitution … (HN=C=O) ou de l'acide fulminique (H‑C≡N + ‑O - ) isomères de l'acide cyanique. Cette position comprend aussi …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en …
Explanatory notes
… naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en … - Autres 4001.30 - Balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues La présente position comprend : A) Le latex de caoutchouc naturel (même …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le … autres matières, utilisées par les professionnels ou dans l'économie domestique. Les principaux types de scies … le campement, l'armée, etc.; les scies à placage; les scies combinées avec une boîte à onglets, formant un ensemble …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou … Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1) Les choux-fleurs et choux … ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. … ou d'autres liants organiques peuvent être utilisés pour agglomérer les fibres. Des agents d'imprégnation ou d'autres … rendre étanches ou imputrescibles, résistants aux insectes, incombustibles ou résistants à la propagation des flammes. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des … peignés, cardés, filés, tissés, tricotés, etc. Ces déchets comprennent notamment : 1) Les déchets de peignage, de … Les déchets de laine ou de poils utilisables uniquement comme engrais ( Chapitre 31 ). d) Les effilochés de laine …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 … et déchets de lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le … et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou autrement …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que … à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse … réserve des considérations q ui précèdent , cette position comprend : - le saindoux , graisse comestible, solide ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous …