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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… supérieure tandis que la chambre inférieure est remplie de papier. La cheminée est posée sur un barbecue ou sur un gril et le papier est allumé. De par sa conception, le produit crée un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023     … 2. Gradins mobiles … des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6.  Adoption : 2023     …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de … l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. Adoption : 2015 A Face B Dispositif de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… laser portatifs se présentant sous la forme notamment de pistolets ou de stylos destinés à fonctionner au moyen de … munie d'un interrupteur. Ils fonctionnent à l'aide de piles et peuvent être munis d'une chaîne fixée à un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… : 1977 … 5. Housse de protection fabriquée en une seule pièce rectangulaire à partir d'une feuille en matière … pour le kayak et la planche à rame (SUP) , consistant en 3 pièces en matières plastiques : deux pagaies démontables et … telles que le fitness, l'aérobic, la gymnastique, le pilates et le yoga. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de white spirit (57 %), de décahydronaphthalène (DHN 35 %), d’alcool … des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Application de la RGI 1. Adoption : …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… de 160 kg ou de 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2.  Pâte à tartiner aux … au détail en pot en verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. S achets de nicotine … alimentaire, notamment des fibres d’eucalyptus et de pin, des arômes et des édulcorants. Les utilisateurs les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation … conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… textile, d'un film adhésif (1 cm de large) recouvert d'un papier protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les … sur une face, d'un adhésif protégé par une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, …