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1572 résultats pour "台湾身份证在大陆买房可以贷款吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>贵溪水利工程建设管理培训/证书模板/图片-寿光办不动产证去哪里<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>土地证改成不动产证ea"

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs … ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions …

Legal note

… oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs … ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour …

Legal note

… gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Legal note

… Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et … comprises dans le présent Chapitre les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou duvet, …

Legal note

… les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… et de quatre vérins stabilisateurs. Le châssis supporte un plateau tournant pouvant pivoter sur 360°, sur lequel sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… 1. Casque de réalité virtuelle (casque RV) conçu pour être connecté et …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau. 6.-  Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme … pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par :        a)   des poudres …

Legal note

… en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau. 6.-  Au sens du n° 32.12, ne sont considérées comme … pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par :        a)   des poudres …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie … des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au …

Legal note

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie … des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu …

Legal note

… être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… métalliques dans les lignes de revêtement de bobines en créant un revêtement organique, dont l’épaisseur est …