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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées, souvent dénommées edamame. Elles sont vertes, … fèves de soja sont blanchies et du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe), produit compact blanc qui se présente sous forme de gâteau, préparé …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Classification opinions
… 1. Substitut de greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale contenant 4 % de sulfate de tobramycine. Ce produit se … (de 4,8 mm de diamètre), à géométrie régulière et conditionnées en flacons stériles de 5 cc, 10 cc et 20 cc. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20
… Cigarettes contenant du tabac …
Classification opinions
… 1. « Beedies » , composés d'environ 0,2 g de tabac hâché grossièrement, non … longueurs (de 6 à 8 cm environ) et de forme légèrement conique, ils sont maintenus par un fil mince et se fument comme des cigarettes. Application de la RGI 1. Adoption : …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.11
… Extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… « café instantané ») (200 g) présenté dans un pot en verre, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton avec une tasse en céramique et une soucoupe en céramique. La tasse et la soucoupe sont classées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… type utilisé dans un véhicule automobile pour prévenir le conducteur qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « … laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les … appareil de mesure de la vitesse. Tel que présenté, il se compose d'un détecteur radar/laser, d'un système de fixation …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs … détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑ Dans la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …
Classification opinions
… Commutateurs, logés dans des coffrets métalliques ou en matière plastique mesurant 63,5 … de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à l'arrière de prises de connexion et en façade d'un dispositif de commutation rotatif et contiennent des circuits imprimés. …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …