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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… moutardiers, coquetiers, dessous de plats, porte‑couteaux, ronds de serviettes, couteaux, fourchettes et cuillères. B) …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… douvelles ou des fonçures (c'est‑à‑dire des côtés et des fonds d'ouvrages de tonnellerie) et présentés sous forme : …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… Les réveils et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, etc.). 2°) Les réveils et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour canons, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… par exemple) ( n°s 33.04 ou 33.07 ). d)    Les craies de billards ( n° 95.04 ). …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

…   Les disques et joints pour récipients, les rondelles pour fonds de capsules, les manchons intérieurs pour goulots de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… de bois préalablement écorcés et parfois privés de leurs nœuds. Obtenue à froid, la pâte dite mécanique blanche est …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… provenant du débourrage de vieux matelas, coussins, couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… tuiles, etc.). Afin d'en faciliter le déchargement, les fonds ou les parois latérales sont souvent montés sur …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion …

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