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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2702 > 2702.10
… Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.10
… Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.10
… Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4808 > 4808.10
… Papiers et cartons ondulés, même perforés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.20
… Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210 > 6210.40
… Autres vêtements pour hommes ou garçonnets …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3
… Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.10
… Brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …