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Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches ou articles analogues. 2)    Les tiges et branches servant à la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… etc.). 5)    Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs de fruits …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… ou de la distillation du lignite ou de la tourbe, analogues aux précédents, mais qui contiennent une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… vulcanisé, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, assortis avec des articles similaires de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… en toutes proportions, à l'exception , toutefois : a) Du yoghourt et des autres produits du n° 04.03 . b) Du chocolat …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… aux coffres et cassettes de sûreté les troncs d'églises et analogues et les coffres‑tirelires répondant aux mêmes …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… brides sont fixées à la semelle par des tétons venant se loger dans des cavités ménagées à la semelle; f)    les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… les oxydes de cobalt. L'oxyde de cobalt hydraté naturel (hétérogénite) relève du n° 26.05 . …

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