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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3 > 9030.33
… Autres, sans dispositif enregistreur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.10
… Stylos et crayons à bille …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
Classification opinions
… sous forme d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène (88,23 %), … peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de white spirit (57 %), de …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 … ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La … cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune …Section X > Chapitre 49
… graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); b) les cartes, plans et … premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge …Legal note
… a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); … premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières … Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du … dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas toutefois les pigments en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions externes : 200 x 310 x 200 mm. Dimensions … dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques …