… L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le castoréum est une substance de … celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de chevrotin, est naturellement contenu dans des poches qui … utilisé principalement pour ses propriétés vésicantes ou révulsives. Elle est généralement présentée à l'état séché …
… de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la … pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter l'éblouissement, soit encore à certaines fins …
… à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05 lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : … Ces boues stabilisées ainsi obtenues ont une teneur élevée en matières organiques et contiennent quelques …
… par exemple, en métaux communs non enrobés ni fourrés relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 . Les produits … borax, quartz, colophane, lanoline, par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les apporter séparément lors du …
… 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, ou coupées de longueur et raccordées, … Les courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur, sans fin, de toutes espèces, présentées avec les …
… etc.); les cale‑pieds. 8) Les pédales de démarrage, les leviers et autres dispositifs de commande. 9) Les freins de tous genres (à mâchoires, cantilever, à tambour, à disque, moyeu‑frein à contre-pédalage, etc.) et leurs parties telles que leviers, basculeurs porte‑patins, tambours, segments pour …
… exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature … ). d) Baromètres, thermomètres et autres appareils relevant du Chapitre 90 . e) Appareils d'horlogerie, … en statuettes et sujets analogues manifestement destinés à recevoir une pendule ou une pendulette ( Chapitre 91 ). …
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