Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et …
Explanatory notes
… par exemple) dans lesquelles le corps de la chaudière est traversé par des tubes où circulent les gaz chauds du foyer. … au moyen d'une pompe. Les dimensions des chaudières sont très variables. Les chaudières de petites dimensions sont … ballons, dômes de vapeur, foyers non automatiques, trous d’hommes, bouchons fusibles. Les tubes et tuyaux en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79
… Autres …
Classification opinions
… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm … (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d’oxyde d’indium-étain (ITO) et un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés ensemble par des couches d’adhésif optique …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Préparation alimentaire destinée à prévenir ou à combattre l'obésité , contenant des hydrates de carbone, de la farine de guarée, des vitamines, de l'acide citrique et un colorant. Adoption : 1961 … 2. Additif pour … et de la farine de blé, destinée à être ajoutée, en très faible proportion (0,24 pour mille environ), aux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39
… Autres …
Classification opinions
… 1. Module d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que 3 … en vue de fournir du courant à des moteurs électriques triphasés. Parmi ses applications particulières on peut …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90
… Autres …
Classification opinions
… fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 %, présentant une … d'environ 1 % en poids de sucres, d'huile de fusel et d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable … % vol., se présentant sous la forme d'un liquide incolore, transparent et non mousseux, possédant le goût et l'odeur de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99
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Classification opinions
… composants de caractère secondaire, du pyrophosphate et du tripolyphosphate de sodium, un azurant optique et un agent … di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol (la teneur en triglycérides du produit étant un résidu du processus de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99
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Classification opinions
… la vente au détail en flacons en matière plastique (d'un litre, par exemple), à base de gelée dialoès comme … d’autres additifs. Le produit est un liquide brun, laiteux, trouble, aqueux, avec un goût sucré et un arôme de chocolat … additifs. Le produit est un liquide brun rougeâtre, transparent, aqueux, avec un goût sucré et acide ainsi qu'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89
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Classification opinions
… 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le traitement parasiticide d'arbrisseaux, semences, livres, … de son axe afin de décharger les grains résiduels qui se trouvent dans le fond des silos. L'aération des produits … des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 11. Equipement pour transfert automatique sur bande (TAB Bonder) utilisé pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99
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Classification opinions
… en matières plastiques (115 mm x 88 mm x 33 mm) équipée de quatre bobines. La plus grande de ces bobines contient un … l'un des côtés. On relève ensuite la présence d'un ruban transparent en matières plastiques, enroulé autour de la … en matières plastiques. La quatrième bobine est vide. Les trois bobines équipées de rubans ont une largeur de 24 mm. …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90
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