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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… ( à l'exception des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 2 ). … en outre, exclus  : a)    Les pâtes alimentaires (ravioli, etc.) farcies de viande ou d'abats ( n° 19.02 ). b)    Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les récipients classés dans cette position peuvent être … ). c)     Les fûts découpés en forme de tables, de chaises, etc. qui suivent le régime des meubles ( Chapitre 94 ). …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et … (poissons, devons , mouches, insectes, vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs … être évasée ou recouverte de métal, de matière plastique, etc. Les bouchons sont destinés à fermer certains …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… d'aérostats, les filets de protection contre les insectes, etc. Les produits ci‑dessus peuvent avoir subi une … Les filets préparés pour sports (filets de but, de tennis, etc.), les épuisettes montées et les autres filets relevant …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… du débourrage de vieux matelas, coussins, couvre‑pieds, etc.), ainsi que les effilochés. Ces produits relèvent des … de rebut comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., qui ne répondraient pas aux conditions prévues …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord … en vrac (charbon, minerai, pavés, briques, tuiles, etc.). Afin d'en faciliter le déchargement, les fonds ou les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… de magnésium précipité à partir de l'eau de mer, etc. Les principales variétés sont les suivantes : 1) La … la fabrication des médicaments, des produits cosmétiques, etc. La présente position ne couvre pas : a) Le carbonate …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et des dispersions (émulsions et … des sous‑vêtements, des couvertures et des vêtements, etc. Les poly(acétals de vinyle) peuvent être préparés en …

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