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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
Explanatory notes
… appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … comme tels, les tableaux de commande ou de distribution (généralement en matières plastiques ou en métal) démunis de leurs instruments ou appareils. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts roulants, … de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des wagons‑grues de relevage ou des … le tracteur ‑ qu'ils soient montés ou non sur celui‑ci ‑ alors que le tracteur avec son dispositif permettant de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 … est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de raisin frais. La présente … obtenus par addition de moûts concentrés, de mistelles ou d'alcools. Parmi les vins de liqueur, on peut citer les vins …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles … cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou Copernicia cerifera , dit … cireuse de la gomme laque qui est retirée des solutions alcooliques de cette gomme et se présente sous l'aspect de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… d'Angleterre ou colcotar ), soit à l'état pur et il relève alors de cette position, soit mélangé avec des argiles, avec … Il sert aussi à préparer la thermite (en mélange avec l'aluminium en poudre) pour l'aluminothermie, pour purifier le gaz d'éclairage, etc. B.- …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de … Certains de ces rubans peuvent présenter des lisières non parallèles et non rectilignes. 2) Les bandes d'une … le nom de bolducs des rubans sans trame, de faible largeur (allant généralement de quelques mm à 1 cm), constitués par …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou …